ROYAL LINE
Présentation de la marque ROYAL LINE
Déposée le 8 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHONE CHIMIE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL LINE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL LINE est expirée depuis le 8 mars 2019.
RHONE CHIMIE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400284 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-03